TFPB
Base, taux voté, allocations et effets de la variation des bases.
Fiscalité locale · millésime 2026
Passer de la base au produit, sans raccourci.
Pour chaque recette, distinguez redevable, bénéficiaire, assiette, base, taux, pouvoir de taux, exonérations et calendrier.
TFPNB
Qualifier les bases et les décisions applicables.
THRS
Vérifier le périmètre, les bases et les situations concernées.
CFE / CVAE
Examiner les mécanismes, compensations et règles 2026 à date.
IFER / TASCOM
Identifier le bénéficiaire, le fait générateur et le calendrier.
TEOM / TEOMI
Relier service, assiette, délibération et produit.
Taxe de séjour
Tarifs, périodes, collecte et reversement à documenter.
GEMAPI / aménagement
Vérifier l’habilitation, le produit attendu et l’emploi.
Simuler
Effet base / effet taux
La simulation arithmétique ne valide pas la légalité du vote des taux.